Qu'est-ce que les GAAP ?
Les Generally Accepted Accounting Principles (GAAP), ou principes comptables généralement admis, sont des règles, des concepts et des conventions largement acceptés pour établir les comptes. Ils viennent de la pratique, des organismes professionnels (en Inde, l'Institute of Chartered Accountants of India) et de la loi. Les GAAP rendent les comptes uniformes, fiables et comparables. Un principe doit être pertinent, objectif (fondé sur des faits) et réalisable (facile à appliquer).
Hypothèses comptables fondamentales : continuité, permanence, engagement
Continuité d'exploitation
On suppose que l'entreprise va durer longtemps et ne fermera pas bientôt. C'est pourquoi les immobilisations sont montrées au coût moins l'amortissement, et les charges payées d'avance sont montrées comme des actifs.
Permanence des méthodes
Les mêmes méthodes comptables (par exemple pour l'amortissement ou l'évaluation des stocks) sont utilisées année après année. Un changement n'est permis que pour une bonne raison, et il doit être indiqué.
Comptabilité d'engagement
Le revenu est enregistré quand il est gagné et les charges quand elles sont engagées, que l'argent soit reçu ou payé ou non. Ainsi, les charges à payer et les produits à recevoir sont comptés dans l'année à laquelle ils appartiennent.
Les principes comptables de base
- Entité distincte : l'entreprise est séparée de son propriétaire. Le capital du propriétaire est une dette de l'entreprise ; ses dépenses personnelles sont des prélèvements.
- Unité monétaire : on n'enregistre que les faits qui peuvent s'exprimer en argent, dans une seule monnaie (₹).
- Période comptable : la vie de l'entreprise est coupée en périodes égales (en Inde, en général du 1er avril au 31 mars) pour calculer régulièrement le bénéfice et la situation.
- Coût historique : les biens sont enregistrés au prix payé pour les obtenir, y compris les frais pour les mettre en état de servir. Les variations du prix de marché sont ignorées.
- Partie double : chaque opération a deux effets égaux. Cela donne l'équation comptable Actifs = Dettes + Capital.
- Constatation du revenu (réalisation) : le revenu est compté quand il est gagné (pour des marchandises, quand la propriété passe à l'acheteur), pas quand l'argent arrive.
- Rattachement : les charges d'une période sont comparées aux revenus de la même période pour trouver le vrai bénéfice.
- Information complète : tous les faits importants sont montrés dans les états financiers ou leurs notes (par exemple, un procès en cours).
- Prudence : ne pas anticiper de bénéfice, mais prévoir toutes les pertes possibles. Le stock est évalué au coût ou à la valeur nette de réalisation, le plus bas des deux ; on constitue une provision pour créances douteuses.
- Importance relative (matérialité) : un élément n'est montré à part que s'il peut changer la décision d'un lecteur. Les très petits montants (une agrafeuse à ₹150) sont simplement traités comme une charge.
- Objectivité : les écritures doivent s'appuyer sur des preuves vérifiables, comme des factures et des reçus, sans préjugé personnel.
Comment les principes fonctionnent ensemble
La continuité permet l'amortissement ; l'engagement et le rattachement décident ensemble à quelle année appartient un élément ; la partie double garde les livres équilibrés ; la prudence et l'objectivité gardent les chiffres du côté sûr et vérifiable. Attention : la prudence s'oppose parfois à la permanence. Si une entreprise change sans cesse de méthode d'évaluation pour être « prudente », la comparaison devient difficile.
À retenir pour l'examen
Questions fréquentes : « Nomme le principe » à partir d'une situation (1 point), « Explique le rattachement ou la prudence avec un exemple » (3 points), et la différence entre deux concepts. Ajoute toujours un court exemple.
Formules et définitions clés
- Partie double → Actifs = Dettes + Capital
- Rattachement → Bénéfice = Revenus de la période − Charges de la même période
- Prudence → Stock final = le plus bas entre le coût et la valeur nette de réalisation
- Période comptable en Inde : du 1er avril au 31 mars
Exemples résolus
1. Nomme le principe : une entreprise montre son terrain à ₹20 lakh (prix d'achat) alors que son prix de marché est maintenant de ₹35 lakh.
Principe du coût historique.
2. Nomme le principe : des marchandises vendues à crédit le 28 mars sont comptées dans les ventes de cette année, bien que le paiement arrive en mai.
Constatation du revenu (et comptabilité d'engagement).
3. Le stock a coûté ₹80,000 ; sa valeur de marché est de ₹72,000. À quelle valeur est-il montré, et pourquoi ?
₹72,000, le plus bas du coût et de la valeur de marché : c'est la prudence, on prévoit la perte possible de ₹8,000.
4. Le propriétaire paie les frais de scolarité de sa fille avec l'argent de l'entreprise. Comment cela est-il traité ?
Principe de l'entité distincte : ce n'est pas une charge de l'entreprise, c'est un prélèvement qui diminue le capital.
5. Une entreprise a changé sa méthode d'amortissement, de linéaire (SLM) à dégressif (WDV), une année sur deux. Quelle hypothèse est brisée ?
La permanence des méthodes : on ne peut plus comparer les résultats des différentes années.
Erreurs fréquentes
- Confondre engagement et trésorerie : l'engagement enregistre quand le revenu est gagné ou la charge engagée, pas quand l'argent bouge.
- Croire que la prudence enregistre aussi les bénéfices espérés. Elle n'enregistre que les pertes prévues.
- Mélanger rattachement et engagement : l'engagement concerne le moment de l'enregistrement ; le rattachement associe les charges au revenu correspondant de la même période.
- Croire que l'importance relative dépend seulement du montant en roupies. Elle dépend aussi de la nature de l'élément et de sa capacité à changer une décision.